Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUANTA GREEN
M. XAVIER VARLET-GRANCHER, Agissant pour le compte de la société "QUANTA GREEN" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4094454
Date de dépôt :
29/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/05/2024
QUANTA GREEN de XAVIER VARLET-GRANCHER

Présentation de la marque QUANTA GREEN

Déposée par voie électronique le 29 mai 2014 par monsieur XAVIER VARLET-GRANCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUANTA GREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-25 du 20 juin 2014.

Le déposant est monsieur XAVIER VARLET-GRANCHER domicilié(e) 51 CHEMIN DE NANTES - 44140 - GENESTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. XAVIER VARLET-GRANCHER domicilié(e) 51 CHEMIN DE NANTES - 44140 - GENESTON - France.

La marque QUANTA GREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUANTA GREEN est expirée depuis le 29 mai 2024.

XAVIER VARLET-GRANCHER a également déposé les autres marques suivantes : QUANTA GREEN


M. XAVIER VARLET-GRANCHER, Agissant pour le compte de la société "QUANTA GREEN" en cours de formation - 51 CHEMIN DE NANTES - 44140 - GENESTON - France


M. XAVIER VARLET-GRANCHER - 51 CHEMIN DE NANTES - 44140 - GENESTON - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Enregistrement sans modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;

Services de jardinier-paysagiste.